Mentions légales ⋆ Champagne Dom Bacchus

Mentions légales

CHAMPAGNE DOM BACCHUS

4 rue Bacchus, 51480 Reuil , L’Échelle

Tel: 03.26.58.66.60
E-mail: contact@champagne-dom-bacchus.fr
Siret: 42129967800019

Notre numéro d’identifiant unique délivré par l’ADEME, conformément aux dispositions de la loi AGEC, est le suivant :
Ressortissant du Comité Champagne – SIRET 78038582900012 Titulaire de l’identifiant unique FR246127_01QEKR

INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Création du site: ELHEM

Gestion et maintenance :

IMPAAKT

Agence Digitale
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
IMPAAKT.FR

Siret : 520 244 153 000 26
Numéro de TVA : FR46520244153

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RESPONSABILITES

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmis à Champagne Dom Bacchus.
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en adressant sa demande à notre email.
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur. Champagne Dom Bacchus se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.

L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raisons individuelles et privées.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site https://champagne-dom-bacchus.fr en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur accepte de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.

DROIT D’AUTEUR

Tout le contenu publié par Champagne Dom Bacchus est la propriété de Champagne Dom Bacchus et de ses auteurs respectifs, sauf mention contraire.

Crédits photos : Champagne Dom Bacchus et © Leszek Czerwonka, © HLPhoto, © fahrwasser, © LIGHTFIELD STUDIOS, © nazarovsergey, © Yaruniv-Studio, © Artem Shadrin, © JF PIRSON, © Daan.

Champagne Dom Bacchus est domicilié en France, le droit d’auteur est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifié dans le code de la propriété intellectuelle. Toute forme de production (audio, visuelle ou écrite) est protégée dès sa création.

Les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, certifie à l’auteur d’une œuvre la jouissance d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayant-droits.

Ce contenu ne serait être réutilisé pour quelque utilisation qu’elle soit sans autorisation préalable de Champagne Dom Bacchus. N’hésitez pas à nous en faire la demande en utilisant le formulaire de contact.

POLITIQUE DE COOKIES

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation (voir notre Politique de confidentialité.)

Ce site web utilise des cookies afin d’améliorer votre de navigation sur le site. Parmi ces cookies, ceux classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels au bon fonctionnement des fonctionnalités de base du site web. Nous utilisons également des cookies de tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu’avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de refuser ces cookies. Toutefois, la désactivation de certains de ces cookies peut avoir un effet sur votre expérience de navigation.

GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.